15 Matching Annotations
  1. Apr 2021
    1. Enquête "HBSC" : Enquête "Health Behaviour in School-aged Children".C'est une enquête internationale réalisée sur 41 pays et mise en place par l'OMS. Elle collecte des données sur la santé, le vécu scolaire et les comportements préjudiciables ou favorables à la santé des élèves âgés de 11, 13 et 15 ans
  2. Feb 2021
  3. Jan 2021
  4. Nov 2020
    1. Dans une étude réalisée à l’initiative de l’APF par l’IFOP, en janvier 2020, auprès de 11 905 personnes, deux tiers des personnes handicapées disent éprouver des difficultés dans leurs déplacements, du fait de l’inaccessibilité des infrastructures
    2. le Plan de lutte contre les violences faites aux enfants, rendu public en novembre 2019
  5. Sep 2020
    1. Les exemples de l'Essonne et des Hauts-de-Seine, étudiés lors de précédentes enquêtes des inspections générales, sont significatifs.
  6. Aug 2020
    1. Une représentation graphique du balisage de la plage figure en annexe de ces deux arrêtés.

      intéressant à exploiter

    2. Le plan de balisage est ensuite constitué par un arrêté signé par le maire portant sur la baignade et les engins de plage et un arrêté du préfet maritime portant sur la circulation maritime et sur les activités relevant de sa compétence
    3. Le maire réglemente par arrêté la baignade et les activités nautiques pratiquées à partir du rivage avec des engins de plage ou des engins nautiques non-immatriculés dans la bande littorale de 300 mètres.
  7. Jun 2020
    1. ar ailleurs, suite à l’alerte du Défenseur des droits, le Secrétariat d’État chargé de l’Égalité femmes hommes et de la lutte contre les discriminations a mis en place un dispositif de réclamation sur une adresse de messagerie dédiée pour recevoir les signalements des parents isolés refusés à l’entrée des magasins et intervenir.

      ah ? je ne savais pas

    1. Une Autorité organisatrice délégataire peut appliquer son propre Règlement intérieur à la condition que le texte précise les obligations des usagers et de leurs responsables légaux ainsi que le régime de sanction et qu’il ne vienne pas en contradiction avec celui édicté par Ile-de-France Mobilités. Ce Règlement intérieur devra être transmis à Ile-de-France Mobilités. L’Autorité organisatrice assurera la diffusion de son Règlement intérieur aux usagers ou à leurs responsables légaux.

      Demander à IDFM de nous les fournir ?

  8. May 2020
    1. d’unguide relatf aux établissements sSolaire

      où est ce guide EPLE ?

    2. doStrine élaborée par les autorités sanitaires du pays

      où se trouve la doctrine cité ici ?