9 Matching Annotations
  1. Apr 2021
    1. Le pouvoir d’agir en santé implique de faire progresser la littératie en santé. En effet pour réaliser des choix éclairés dans un environnement de plus en plus complexe, il est nécessaire de disposer d’une information sérieuse, concise, sensée et accessible au plus grand nombre. La littératie en santé désigne la capacité d’accéder, de comprendre, d’évaluer et d’appliquer l’information de manière à promouvoir, à maintenir et à améliorer sa santé et celle de son entourage dans divers milieux au cours de la vie.
  2. Feb 2021
    1. Le présent document vise à présenter les orientations straté-giques proposées pour la mise en œuvre du schéma dépar-temental des services aux familles des Hauts-de-Seine, ainsi que la composition des groupes de travail qui le structurent

  3. Jan 2021
  4. Dec 2020
  5. Oct 2020
  6. Sep 2020
  7. Jun 2020
    1. l’article D.3111-35 du code des Transports

      Article D3111-35 En savoir plus sur cet article... Créé par Décret n°2016-1550 du 17 novembre 2016 - art.

      Pour les déplacements assurés dans des véhicules appartenant aux élèves ou à leur famille, le remboursement des frais de transfert s'opère sur la base d'un tarif fixé par le conseil du Syndicat des transports d'Ile-de-France. Pour les déplacements assurés à bord des véhicules exploités par des tiers, rémunérés à ce titre, le remboursement des frais s'opère sur la base des dépenses réelles dûment justifiées.