Synthèse de la Réflexion Éthique et du Partenariat en Santé

Résumé Exécutif

Ce document synthétise les interventions du Professeur Michel Clanet lors de la journée « Redonner du sens », consacrée au partenariat en santé et à l'éthique. L'analyse met en lumière le rôle pivot des Espaces de Réflexion Éthique (ERE) dans l'acculturation des professionnels et des citoyens aux enjeux de la bioéthique.

Les points clés incluent :

• La redéfinition de la relation de soin comme une rencontre entre deux vulnérabilités (soignant et soigné), visant une horizontalité accrue via le partenariat.

• La distinction entre conscience professionnelle et conscience morale, dont le conflit génère le « dilemme éthique ».

• L'institutionnalisation de la réflexion éthique par le dialogue collégial, indispensable pour éclairer la décision clinique et institutionnelle.

• L'élargissement de l'éthique à la démocratie en santé, intégrant la prévention, la santé environnementale et la lutte contre les inégalités sociales.

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I. Les Espaces de Réflexion Éthique (ERE) : Cadre et Missions

Les ERE sont des structures institutionnelles nées d'un concept de 2004 et créées officiellement en 2012. Ils dépendent du ministère de la Santé (DGOS) et sont rattachés aux centres hospitaliers universitaires (CHU). En Occitanie, le site principal se situe à Toulouse, avec un site d’appui à Montpellier.

Missions principales

Leurs actions s'articulent autour de deux axes majeurs :

1. Secteur du soin et de l'accompagnement :

◦ Former et acculturer les professionnels à la réflexion éthique et à la bioéthique.    ◦ Répondre aux exigences de certification des établissements de santé et médico-sociaux.    ◦ Produire des guides pratiques (ex: La collégialité au domicile, La prise en charge de la vulnérabilité au domicile).

2. Secteur de la cité et du citoyen :

◦ Agir comme prolongement régional du Comité Consultatif National d'Éthique (CCNE).    ◦ Organiser des États Généraux de la Santé (prochaine session au printemps 2026) pour recueillir la vision citoyenne sur des thèmes comme l’intelligence artificielle, la fin de vie, la PMA ou la santé environnement.

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II. Fondements Conceptuels de la Relation de Soin

L'éthique en santé s'appuie sur une distinction entre la technique et l'intentionnalité.

La double dimension du soin (selon Frédéric Vorms)

Toute pratique de soin comporte deux éléments inséparables :

• Soigner quelque chose : L'aspect pratique et technique visant à traiter une maladie ou une souffrance isolée.

• Soigner quelqu'un : La dimension relationnelle et intentionnelle. Le soin s'exerce par égard pour autrui ; il ne suffit pas de pouvoir soigner, il faut le vouloir.

La phénoménologie de l'attention (selon Jean-Philippe Pierron)

La relation de soin se décline en trois niveaux d'attention :

• Faire attention : Prendre conscience de la vulnérabilité de l'autre.

• Être attentif : Exercer sa compétence technique et professionnelle.

• Être attentionné : Porter un regard de sollicitude et de disponibilité vers l'autre.

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III. La Démarche de Réflexion Éthique en Pratique

L'éthique n'est pas qu'un cadre normatif ; c'est un engagement et un questionnement permanent sur la légitimité de l'action (« Que faut-il faire pour bien faire ? »).

Le dilemme éthique

Le dilemme naît d'un glissement ou d'un conflit entre :

• La conscience professionnelle, parfois prisonnière de la connaissance technique et des procédures.

• La conscience morale, qui renvoie aux valeurs fondamentales.

Le dialogue collégial

Pour résoudre une situation complexe, les structures éthiques privilégient le dialogue collégial, dont les caractéristiques sont :

• Absence de hiérarchie : La parole d'un médecin, d'un cadre ou d'un directeur a la même valeur que celle des autres professionnels.

• Multiplicité des regards : Écoute de tous les acteurs, y compris le recueil de la voix du patient.

• Éclairage et non décision : La réunion collégiale n'est pas un organe décisionnel mais une instance qui éclaire le responsable de la décision finale.

Les principes cardinaux de l'éthique

La réflexion s'appuie sur quatre piliers fondamentaux :

1. Le respect de l'autonomie (liberté de choix).

2. La bienfaisance (agir pour le bien).

3. La non-malfaisance (éviter de nuire).

4. La justice et l'équité.

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IV. Éthique et Partenariat en Santé : Une Convergence

Le partenariat en santé est présenté comme un levier éthique majeur permettant de rééquilibrer la relation de soin.

| Concept clé | Impact Éthique | | --- | --- | | Horizontalité | Lutte contre le « pouvoir du sarrau » (pouvoir médical) pour établir une relation plus égalitaire. | | Reconnaissance réciproque | Admettre que la vulnérabilité est partagée entre le soigné (besoin de soin) et le soignant (limites techniques/morales). | | Savoirs expérientiels | Reconnaissance par le soignant que le patient possède des savoirs propres et multiples. | | Pouvoir d'agir | Renforcement de l'autonomie et de la liberté de choix du patient (Empowerment). |

Note critique : Une interrogation subsiste quant à l'équité d'accès au statut de « patient partenaire ». Il existe un risque de biais de recrutement, où certains profils pourraient ne pas se sentir légitimes pour assumer ce rôle.

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V. Perspective Macro : Démocratie en Santé et Prévention

Le partenariat doit dépasser le cadre individuel du soin pour s'inscrire dans une dimension politique et sociale.

• Plaidoyer pour le partenariat : Nécessité de communiquer davantage pour convaincre les acteurs encore réticents ou ignorants du concept.

• Inégalités sociales de santé : Urgence d'aller vers les populations « invisibles » et précaires pour garantir une véritable équité dans le partenariat.

• Prévention et Citoyenneté : La santé commence dès l'enfance et concerne le maintien du bien-être. Le citoyen doit être acteur de la prévention, notamment face aux déterminants environnementaux (ex: maladies professionnelles liées aux pesticides chez les agriculteurs).

Conclusion : Le partenariat en santé et la démocratie sanitaire relèvent d'un même combat éthique visant à impliquer fondamentalement les citoyens dans la gestion de leur santé et de leur environnement.

La Prévention des Conflits d'Intérêts : Collectivités et Associations

Synthèse

Ce document de synthèse analyse les enjeux juridiques et pratiques liés à la prévention des conflits d'intérêts dans les relations entre les collectivités territoriales et les associations.

Basé sur les interventions d'experts juridiques et de formateurs d'élus, il met en lumière les risques pénaux encourus et propose des préconisations concrètes.

Les points critiques à retenir sont les suivants :

• 1. Le conflit d'intérêts n'est pas une infraction, mais un signal d'alerte. La situation devient délictuelle lorsqu'un élu ou un agent public, conscient de ce conflit, ne se déporte pas et participe à une décision, tombant ainsi sous le coup de la prise illégale d'intérêt, une infraction pénale sévèrement sanctionnée (jusqu'à 5 ans d'emprisonnement et 500 000 € d'amende).

• 1. La notion d'intérêt est extrêmement large. Elle couvre les intérêts matériels, mais aussi moraux ou familiaux. Il n'est pas nécessaire que l'élu se soit enrichi personnellement ou que la collectivité ait subi un préjudice ; la simple apparence d'une impartialité compromise peut suffire à caractériser l'infraction.
• 1. La règle pour les élus impliqués dans une association est le "déport général". Qu'ils soient membres du bureau à titre personnel ou en tant que représentants de la commune, ils doivent s'abstenir de toute participation à une délibération concernant cette association.

Ce déport doit être total :

• ◦ Absence de participation à l'instruction du dossier.
• ◦ Absence de participation aux débats.
• ◦ Absence de participation au vote.

• ◦ Sortie physique de la salle du conseil durant les débats et le vote.

• 1. Les élus locaux sous-estiment massivement ce risque. Les formations de terrain révèlent que la préoccupation principale des élus concerne les aspects techniques des subventions, tandis que le risque de conflit d'intérêts est souvent ignoré, en particulier dans les petites communes où les interférences entre mandats électifs et vie associative sont pourtant maximales.
• 1. Des outils et des bonnes pratiques existent pour sécuriser les processus.

La responsabilité première incombe à chaque élu, qui doit s'auto-évaluer en permanence.

Pour sécuriser les décisions, il est préconisé de voter les subventions au cas par cas, de systématiser la déclaration des conflits en début de séance et de s'appuyer sur des ressources externes comme la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP) et le référent déontologue, désormais obligatoire pour toutes les communes.

1. Le Cadre Juridique et les Risques Pénaux

L'analyse juridique, menée par Luc Brunet de l'Observatoire SMAC, souligne la nécessité de distinguer deux notions fondamentales qui sont souvent confondues.

Définitions Fondamentales : Conflit d'Intérêts vs. Prise Illégale d'Intérêt

Le conflit d'intérêts est une situation, tandis que la prise illégale d'intérêt est une infraction pénale qui découle de la mauvaise gestion de cette situation. Caractéristique Conflit d'Intérêts Prise Illégale d'Intérêt Nature

Une situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts (publics ou privés) de nature à influencer ou paraître influencer l'exercice d'une fonction.

Une infraction pénale. Le fait de prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, un intérêt de nature à compromettre son impartialité.

Source Légale Loi du 11 octobre 2013

Article 432-12 du Code pénal

Sanction

Aucune (ce n'est pas une infraction). La situation doit être prévenue ou résolue.

Jusqu'à 5 ans d'emprisonnement et 500 000 € d'amende.

"Le conflit d'intérêts, c'est la vie. Nous avons tous des conflits d'intérêts. [...] Là où c'est pas normal [...] c'est quand on va se dire 'je vais surtout pas le dire que je suis en situation de conflit d'intérêt'. Et c'est là qu'on franchit la ligne jaune et qu'on passe [...] du côté du code pénal avec le délit de prise illégale d'intérêt." - Luc Brunet

Le Champ d'Application Vaste de la Prise Illégale d'Intérêt

Le délit de prise illégale d'intérêt est l'infraction numéro un pour laquelle les élus locaux sont poursuivis. Son champ d'application est particulièrement étendu :

• Tous les domaines : Contrairement au délit de favoritisme (limité à la commande publique), il s'applique à toutes les décisions d'une collectivité : urbanisme, recrutement, vente de biens, et notamment les subventions aux associations.

• Intérêt moral ou familial : L'intérêt n'est pas nécessairement matériel ou financier.

• Absence de préjudice requis : L'infraction est constituée même si la collectivité n'a subi aucun préjudice, voire si elle a bénéficié de l'opération.

• Intérêts indirects : Le délit couvre les intérêts pris par personne interposée (conjoint, ascendants, descendants, mais aussi amis proches).

La jurisprudence retient une vision très large : "l'infraction s'arrête où le soupçon s'arrête".

• La notion d'apparence : Il ne faut pas seulement ne pas être en conflit d'intérêts, mais aussi ne pas donner l'apparence de l'être.

La Doctrine de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP)

La HATVP a établi une doctrine pour clarifier les niveaux de risque. Pour les relations avec les associations, le risque est considéré comme large.

• Zone Rouge (Risque Large) : Concerne la participation d'un élu au sein d'un organisme de droit privé, comme une association, que ce soit à titre personnel ou comme représentant de la commune.

• Règle Appliquée : Le déport général. L'élu concerné doit s'abstenir de participer à toute délibération relative à cet organisme, y compris en l'absence d'enjeu financier direct. Adhérent ou Dirigeant : Une Distinction Cruciale ?

La question se pose de savoir si un simple adhérent est soumis aux mêmes règles qu'un membre du bureau (président, trésorier, etc.).

• Position de la HATVP (Avis du 3 mai 2022) : Le simple fait d'être adhérent ne justifie pas un déport systématique.

Cependant, une analyse au cas par cas doit être menée en fonction de la nature de l'association, de son nombre d'adhérents et de l'objet de la délibération.

• Conseil de Prudence : Face à l'incertitude de l'analyse au cas par cas, il est recommandé aux simples adhérents, par mesure de sécurité, de se déporter systématiquement lors du vote d'une subvention.

2. Règles Pratiques et Préconisations La prévention repose sur une démarche rigoureuse et transparente.

Les Quatre Étapes de la Prévention

• 1. Identifier les situations à risque : L'élu doit se poser les bonnes questions sur ses liens personnels, familiaux ou associatifs en rapport avec les dossiers de la collectivité.

• 2. Déclarer le conflit d'intérêts : Conformément à la Charte de l'élu local, l'élu doit faire connaître ses intérêts personnels avant le débat et le vote.

• 3. Se déporter complètement : Le déport ne se limite pas au non-vote. L'élu ne doit participer ni à l'instruction du dossier, ni aux débats qui précèdent le vote.

• 4. Ne pas influencer : L'élu doit s'abstenir de toute intervention, même informelle ("tirer les ficelles par derrière").

Jurisprudence : Des Exemples Concrets et Marquants Deux cas illustrent la sévérité avec laquelle la justice appréhende ce délit :

• Le maire de Plougastel-Daoulas : Des élus membres du bureau d'une association ad hoc n'ont pas participé au vote de la subvention, mais sont restés dans la salle.

Ce simple fait a été jugé suffisant pour caractériser une influence et a conduit à leur condamnation pour prise illégale d'intérêt.

• Une commune rurale de 250 habitants : Des élus, membres du bureau d'une association organisant la fête du village, ont participé au vote d'une subvention de 250 €.

Ils ont été condamnés pour prise illégale d'intérêt suite à la plainte d'un opposant politique.

Ces exemples démontrent que ni la bonne foi, ni la poursuite de l'intérêt général, ni le faible montant de la subvention ne constituent des protections contre une condamnation.

Préconisations pour Sécuriser les Délibérations

• Pas de vote global : Les subventions aux associations doivent être votées une par une, jamais en bloc.

• Sortir de la salle : L'élu concerné doit physiquement quitter la salle du conseil avant le début des débats et ne revenir qu'une fois le point de l'ordre du jour traité. Cette sortie doit être consignée au procès-verbal.

• Instaurer un "tour de table" déontologique : En début de chaque conseil, le maire peut demander à chaque élu de signaler d'éventuels conflits d'intérêts au regard de l'ordre du jour.

3. Le Témoignage du Terrain : Entre Méconnaissance et Difficultés d'Application

Le témoignage de Sophie Van migom, directrice d'un centre de formation pour élus, révèle un décalage important entre les exigences légales et la perception des élus sur le terrain.

Une Prise de Conscience Limitée chez les Élus

Lors des formations, les préoccupations des élus portent majoritairement sur des questions techniques (conventionnement, prêt de matériel, contrôle financier).

Le risque de conflit d'intérêts est très rarement abordé spontanément, en particulier par les élus des petites communes.

"Sur 90 participants, je n'ai que deux élus qui m'ont parlé de conflit d'intérêt. [...] Les élus des petites communes ne se posent pas la question, alors qu'il y a forcément des interférences entre leur mandat électif, leur vie familiale, leur vie associative." - Sophie Van migom

Les Conséquences Pratiques et les Défis Opérationnels

L'application stricte des règles de déport peut engendrer des difficultés de fonctionnement :

• Problèmes de quorum : Dans une commune de 620 habitants, la mise en place de règles de déport strictes a conduit à ce que la moitié du conseil municipal sorte de la salle, empêchant le quorum d'être atteint. La seule solution est de reconvoquer le conseil, ce qui retarde la décision.

• Paralysie de l'action des élus : Un élu engagé pour son expertise associative (ex: président de l'association des parents d'élèves devenu adjoint aux écoles) peut se retrouver dans l'incapacité d'agir sur les dossiers pour lesquels il a été élu.

Les Doubles Sanctions : Pénale et Administrative Le non-respect des règles de déport expose l'élu et la collectivité à un double risque :

1. Le risque pénal : L'élu est poursuivi pour prise illégale d'intérêt et le maire pour complicité.

2. Le risque administratif : La délibération elle-même est illégale.

Elle peut être annulée par le juge administratif suite à un recours d'un opposant, d'un contribuable ou du préfet. L'association pourrait alors être contrainte de rembourser la subvention perçue.

4. Outils et Bonnes Pratiques

La Responsabilité Personnelle de l'Élu

C'est à chaque élu d'évaluer sa propre situation, d'informer le maire et le conseil, et de prendre la décision de se déporter.

Cette réflexion doit être menée dès le début du mandat pour clarifier les limites de ses fonctions.

Les Aides à la Décision

Les élus ne sont pas seuls face à ces questionnements complexes. Ils peuvent solliciter :

• La Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP) : Il est possible de saisir la HATVP pour obtenir un avis confidentiel et rapide sur une situation personnelle.

• Le référent déontologue : Sa désignation est une obligation pour toutes les collectivités. Il offre un avis qui va au-delà du strict droit, en abordant les questions de probité et d'exemplarité.

Cas Spécifiques Abordés

• Agents de la collectivité : Ils sont également concernés par le délit.

S'ils sont en situation de conflit d'intérêts sur un dossier (ex: instruction d'un marché public pour l'entreprise d'un proche), ils doivent le signaler à leur hiérarchie pour que le dossier leur soit retiré.

• Subventions en nature : La mise à disposition de locaux, de matériel ou d'agents est considérée comme un avantage et suit exactement les mêmes règles de déport que les subventions financières.

• Associations "transparentes" : Une association qui n'est en réalité que le prolongement de la collectivité (ex: toutes les décisions sont prises par la commune) pose des problèmes juridiques majeurs.

Toutes les règles de la collectivité (comptabilité publique, marchés publics) s'appliquent alors à elle, créant un risque juridique élevé.

Résumé de la vidéo [00:00:00][^1^][1] - [00:27:53][^2^][2]:

Cette vidéo explore l'éthique relationnelle de l'enseignant, en mettant l'accent sur l'importance de la qualité des relations pédagogiques et de la bienveillance dans l'éducation. Elle aborde les défis et les stratégies pour améliorer ces relations.

Temps forts: + [00:00:00][^3^][3] Introduction et accueil * Présentation des intervenants * Objectifs de la journée de formation * Importance de la qualité des relations + [00:02:00][^4^][4] Qualité des relations pédagogiques * Importance du continuum de formation * Développement continu des compétences * Impact des relations sur l'apprentissage + [00:04:00][^5^][5] Intervention de Christophe Marsollier * Recherche sur la relation pédagogique * Importance de la bienveillance et de l'éthique * Effets des violences éducatives ordinaires + [00:10:00][^6^][6] École de la confiance * Climat scolaire et relations de confiance * Engagement réciproque entre enseignants et élèves * Importance de la bienveillance active + [00:20:00][^7^][7] Nouveau paradigme éducatif * Émergence de la bienveillance en éducation * Importance du bien-être des élèves * Qualité de l'action éducative

Résumé de la vidéo [00:27:55][^1^][1] - [00:52:49][^2^][2]:

Cette vidéo explore l'éthique relationnelle des enseignants, en mettant l'accent sur la bienveillance et ses implications dans le contexte éducatif. Elle aborde les défis et les questions soulevées par cette approche, ainsi que les moyens de la mettre en œuvre efficacement.

Temps forts: + [00:27:55][^3^][3] Importance de la bienveillance * Notion ancienne et essentielle * Nécessité de l'expliciter et de la défendre * Valeurs humanistes sous-jacentes + [00:30:07][^4^][4] Questions sur la bienveillance * Compatibilité avec l'autorité et la discipline * Risque de complaisance * Impact sur la préparation à la vie professionnelle + [00:33:00][^5^][5] Approches pour valoriser la bienveillance * Expliciter le sens de la posture * Sensibiliser aux enjeux * Lien avec l'éthique professionnelle + [00:37:00][^6^][6] Recherche sur la bienveillance * Études de John Hattie sur les facteurs de réussite scolaire * Importance des feedbacks et de la relation de confiance * Impact des feedbacks positifs sur l'estime de soi et la réussite + [00:45:00][^7^][7] Conséquences des feedbacks négatifs * Stress et repli sur soi * Rejet de la matière et de l'école * Importance de la relation significative et authentique

Résumé de la vidéo [00:52:52][^1^][1] - [01:16:38][^2^][2]:

Cette vidéo explore l'éthique relationnelle de l'enseignant, en mettant l'accent sur la bienveillance active, l'acceptation inconditionnelle et la prise en compte des émotions des élèves.

Points forts : + [00:52:52][^3^][3] Principes de la bienveillance * Empathie émotionnelle et congruence * Acceptation inconditionnelle * Respect des droits, émotions et besoins des élèves + [00:54:02][^4^][4] Importance des émotions * Relations enseignant-élève empreintes d'émotions * Prise en compte des émotions pour une éducation efficace * Sensibilité et feedback émotionnel + [00:57:02][^5^][5] Bienveillance active * Intervention proactive et attention particulière * Soutien différencié et recherche du bien-être * Engagement éthique et délibération intérieure + [01:02:01][^6^][6] Pédagogie différenciée * Exigence et mobilisation de l'enseignant * Renforcement positif et adaptation aux besoins * Création d'activités pour développer l'empathie + [01:08:21][^7^][7] Psychologie de la motivation * Théorie de l'autodétermination * Besoins fondamentaux : autonomie, compétence, affiliation * Importance de la sécurité et de la justice dans l'éducation

Résumé de la vidéo [01:16:40][^1^][1] - [01:41:13][^2^][2]:

Cette vidéo traite de l'éthique relationnelle des enseignants, en mettant l'accent sur l'importance de la bienveillance, de l'empathie et de la reconnaissance des besoins individuels des élèves pour améliorer leur bien-être et leur réussite scolaire.

Points forts : + [01:16:40][^3^][3] Importance de la justice et de la parole * Éviter les jugements basés sur des caractéristiques externes * Créer des espaces de parole pour les élèves * Apaiser les injustices par le dialogue + [01:18:00][^4^][4] Estime de soi et bien-être des élèves * L'importance de l'estime de soi pour l'équilibre psychologique * Favoriser l'expression de soi dès l'école * Créer des conditions pour la réalisation personnelle + [01:22:00][^5^][5] Neurosciences affectives et sociales * Impact de la bienveillance sur le développement du cerveau * Effets négatifs de la violence éducative ordinaire * Importance de la bienveillance pour la résilience + [01:28:00][^6^][6] Modélisation de la relation enseignant-élève * La communication comme partie visible de la relation * Importance de l'empathie et de la bienveillance * Développer des relations significatives avec les élèves + [01:34:00][^7^][7] Enjeux de la bienveillance * Impact sur le climat scolaire et la résilience * Importance de la bienveillance dans les politiques RH * Autonomie et engagement des équipes éducatives

Résumé de la vidéo [01:41:15][^1^][1] - [02:05:48][^2^][2]:

Cette vidéo explore l'éthique relationnelle des enseignants, en mettant l'accent sur la déontologie, les responsabilités et les pratiques professionnelles.

Temps forts: + [01:41:15][^3^][3] Déontologie des fonctionnaires * Définit les libertés et les devoirs * Vise à protéger et responsabiliser * Garantit le respect des droits de l'enfant + [01:43:00][^4^][4] Éthique relationnelle * Respecter autrui * Réfléchir aux meilleures actions pour les autres * Importance de la posture et de l'attitude + [01:45:00][^5^][5] Moments clés de l'éthique éducative * Accompagnement des élèves en difficulté * Évaluation entourée d'éthique * Exercice de l'autorité juste et bienveillante + [01:50:00][^6^][6] Communication non violente * Importance de l'expression des besoins et des sentiments * Relation gagnant-gagnant * Techniques de Marshall Rosenberg + [01:57:00][^7^][7] Autorité et bienveillance * Différence entre autorité immédiate et à moyen terme * Construction de l'autorité par la compétence et la justice * Importance de la confiance et du dialogue

Résumé de la vidéo [02:05:49][^1^][1] - [02:30:32][^2^][2]:

Cette vidéo traite de l'éthique relationnelle des enseignants, en mettant l'accent sur la confiance, l'empathie, et l'analyse des pratiques professionnelles pour améliorer les relations éducatives.

Temps forts: + [02:05:49][^3^][3] Importance de la confiance * Confiance dans les relations éducatives * Impact sur le système et l'institution * Moments charnières dans l'éducation + [02:07:00][^4^][4] Responsabilité des enseignants * Faire vivre la confiance au quotidien * Diffuser cette confiance * Importance de la réflexion collective + [02:09:02][^5^][5] Analyse des pratiques professionnelles * Groupes d'analyse pour les enseignants * Utilisation de la vidéo et des techniques d'entretien * Importance d'un cadre déontologique et éthique + [02:13:00][^6^][6] Supervision et formation * Formation des formateurs * Partage des pratiques et des émotions * Développement de la bienveillance + [02:24:00][^7^][7] Communication non violente * Expériences dans les établissements scolaires * Association avec la médiation par les pairs * Importance de la fréquence des formations

Résumé de la vidéo [00:00:05][^1^][1] - [00:23:08][^2^][2]:

La vidéo présente une conférence sur les effets de la distance sociale dans les décisions morales. Elle explore comment notre proximité avec les personnes affecte nos jugements et actions dans des dilemmes moraux, en utilisant l'exemple de la pandémie de COVID-19 pour illustrer les choix difficiles auxquels les médecins ont été confrontés.

Points forts: + [00:00:16][^3^][3] Introduction au sujet * Présentation des travaux de thèse sur la prise de décision morale * Distinction entre la moralité quotidienne et la criminalité + [00:01:07][^4^][4] Exemple de la période COVID-19 * Dilemmes moraux rencontrés par les médecins lors de la priorisation des soins * Influence de la proximité sociale sur les décisions difficiles + [00:03:42][^5^][5] Trois niveaux d'analyse * Analyse intraindividuelle, interindividuelle et intergroupe * Examen des biais liés à la proximité avec les personnes impliquées + [00:10:00][^6^][6] Méthodologie et résultats des études * Présentation des études menées et des techniques utilisées * Discussion des résultats et de leur cohérence avec les hypothèses + [00:20:03][^7^][7] Projet de scoping review * Objectifs de la revue de portée et clarification des concepts * Identification des lacunes et contradictions dans la littérature existante

Résumé de la vidéo [00:00:04][^1^][1] - [00:25:18][^2^][2]:

Cette vidéo présente une conférence d'Eric Prairat, qui explore l'éthique de l'enseignement et son impact sur le développement psychologique et intellectuel des élèves. Il aborde la professionnalisation de l'enseignement, l'importance de la clarté dans la communication, et la notion d'estime de soi en relation avec l'éthique professionnelle.

Points forts: + [00:00:04][^3^][3] L'importance de la clarté * La clarté est essentielle en pédagogie * Wittgenstein : tout ce qui s'écrit peut se dire clairement * L'éthique enseignante commence par clarifier l'acte d'enseigner + [00:01:03][^4^][4] La dissymétrie dans l'enseignement * L'enseignement est marqué par une dissymétrie entre le sachant et l'apprenant * L'éthique est un mode de régulation de cette relation * L'éthique n'est pas un supplément mais au cœur du professionnalisme enseignant + [00:02:00][^5^][5] La professionnalisation de l'enseignement * Débutée dans les années 90 avec les IUFM * Initialement centrée sur la technicité plutôt que l'éthique * L'éthique est fondamentale pour le développement de l'élève + [00:03:10][^6^][6] L'estime de soi selon Paul Ricoeur * L'estime de soi est liée à nos capacités d'agir * Elle est inséparable de l'estime de l'autre * L'estime de soi est une conquête et non un sentiment inné + [00:07:00][^7^][7] Le rôle de l'enseignant dans l'estime de soi * L'enseignant est un allié dans la conquête de l'estime de soi de l'élève * La présence de l'enseignant est cruciale pour la confiance en soi de l'élève * L'école est le lieu de la conquête de soi dans les sociétés modernes + [00:10:08][^8^][8] L'école et la conquête de soi * L'école remplace le primat de l'identité par celui de l'activité * Elle valorise les actions et les mérites des élèves * La justice, la bienveillance et le tact sont les vertus clés de l'éthique enseignante Résumé de la vidéo [00:25:21][^1^][1] - [00:39:53][^2^][2] :

Cette partie de la vidéo aborde l'importance de l'exemplarité et de la déontologie dans la profession enseignante, soulignant la nécessité d'adhérer à des principes éthiques plutôt qu'à des actes héroïques. Eric Prairat plaide pour une charte de déontologie claire et un engagement solennel dans le métier, qu'il nomme le serment de Socrate, pour renforcer la confiance dans l'institution éducative.

Points forts : + [00:25:21][^3^][3] L'exemplarité ordinaire * Nécessite de suivre des principes éthiques simples * Ne demande pas d'actes héroïques ou extraordinaires * Accessible à tous les enseignants + [00:27:00][^4^][4] Le défi du temps * La constance et la fidélité aux principes sont essentielles * Les enseignants doivent s'appuyer sur un cadre déontologique clair * Importance de la stabilité dans la profession + [00:30:11][^5^][5] Les fonctions de la déontologie * Définit l'identité professionnelle * Facilite l'engagement et l'action * Moralise les pratiques professionnelles + [00:33:50][^6^][6] Principes d'une déontologie minimale * Sobriété normative avec un nombre restreint de normes * Stabilité pour faciliter le consensus * Abstention de définir un professeur idéal pour encourager de bonnes pratiques

Voici un résumé du contenu de la page :

• Introduction Philosophique : L'orateur commence par une introduction philosophique, promettant une approche claire et limpide de son sujet, soulignant l'importance de la limpidité en pédagogie et en éthique.

• Dissymétrie Enseignante : Il aborde la dissymétrie inhérente à l'acte d'enseigner, entre celui qui sait et celui qui ne sait pas encore, et comment les technologies de l'information et de la communication (TIC) régulent cette relation.

• Éthique et Développement de l'Élève : L'orateur propose une perspective éthique de l'enseignement, affirmant que la posture éthique du professeur contribue au développement psychologique et intellectuel de l'élève.

• Estime de Soi et Éthique Professionnelle : Il discute de la notion d'estime de soi, en s'appuyant sur le philosophe Paul Ricœur, et relie l'estime de soi à l'éthique professionnelle de l'enseignant. Il souligne que l'estime de soi est liée à nos capacités d'agir et à la reconnaissance de l'autre.

Ces points clés offrent un aperçu des thèmes principaux abordés dans la présentation, centrés sur la philosophie, l'éthique et la pédagogie dans l'enseignement.

https://www.youtube.com/watch?v=fF2ecVlgaeY

Résumé de la vidéo [00:00:10][^1^][1] - [00:05:04][^2^][2]:

Cette vidéo présente une interview avec Christine Ferron sur les risques liés au développement des compétences psychosociales (CPS) et l'importance d'une éthique d'intervention. Elle souligne les défis éthiques et les risques d'individualisation des pratiques dans le domaine de la santé publique.

Points forts: + [00:00:10][^3^][3] Développement des CPS * Arrivée comme une bonne nouvelle pour les éducateurs * Nécessité de se poser des questions éthiques * Risques inhérents à la pratique + [00:00:49][^4^][4] Vision individuelle vs. système de santé publique * Importance de considérer le système scolaire global * Développement des CPS dans un climat scolaire défavorable est peu sensé * Risque d'individualisation des pratiques + [00:02:08][^5^][5] Normalisation des comportements * Questionnement sur l'objectif réel du développement des CPS * Risque de normaliser les comportements et émotions * Importance de permettre l'expression des émotions dans un cadre respectueux + [00:03:50][^6^][6] Intégration dans une démarche globale * Nécessité d'une approche globale pour l'efficacité des CPS * Prise en compte des critères de qualité et principes éthiques * Développement des CPS doit répondre aux questions soulevées

Résumé vidéo [00:00:09][^1^][1] - [00:03:23][^2^][2]:

Cette vidéo aborde les questions éthiques liées à l'approche comportementale de la gestion du comportement des élèves. Elle explique que les objectifs et les moyens de cette approche sont légitimes, efficaces et bienveillants, et qu'ils ne relèvent pas d'une manipulation ou d'un conditionnement abusif.

Temps forts: + [00:00:09][^3^][3] Les questions éthiques de l'approche comportementale * Deux niveaux : les objectifs et les moyens * La peur du conditionnement ou de la manipulation + [00:00:28][^4^][4] Les objectifs sont éthiques * Consensuels au sein du monde éducatif * Compatibles avec les apprentissages, la vie en société et le travail * Énoncés dans le socle commun + [00:00:58][^5^][5] Les moyens sont éthiques * Efficaces plutôt qu'inefficaces * Moins punitifs que les méthodes habituelles * Plus bienveillants et respectueux + [00:01:50][^6^][6] Le conditionnement n'est pas problématique * Juste l'apprentissage d'associations * Universel et indispensable au comportement humain * Utilisé tous les jours par tout le monde

Résumé vidéo [00:00:00][^1^][1] - [01:06:03][^2^][2]:

Cette vidéo est une conférence du philosophe et formateur Éric Prairies sur l'éthique enseignante. Il propose un parcours philosophique qui part de la notion d'estime de soi chez l'élève et montre comment elle implique une posture éthique du professeur. Il défend l'idée que l'éthique n'est pas un supplément d'âme, mais une dimension essentielle du professionnalisme enseignant. Il plaide également pour une déontologie minimale et sobre, qui ne soit pas une contrainte, mais un soutien à la pratique éthique.

Résumé de la vidéo [00:00:00][^1^][1] - [02:07:42][^2^][2]:

Cette vidéo présente une conférence organisée par l'INSPÉ Lille HdF pour les professeurs stagiaires sur l'éthique et la déontologie de l'enseignement. Elle aborde les questions de la protection des élèves, du service public, de la laïcité, de la liberté d'expression et de la légitimité du professeur.

Points forts: + [00:00:00][^3^][3] Introduction par Sandrine VNF, référente académique des valeurs de la République * Présentation des objectifs et du déroulement de la conférence * Rappel de l'engagement des professeurs à respecter et à faire partager les valeurs de la République * Insistance sur la nécessité de ne pas rester seul face aux situations difficiles + [00:11:10][^4^][4] Première partie : la protection des élèves, avec la participation de la procureure de la République de Lille * Présentation de cas concrets d'élèves victimes de violences ou d'agressions sexuelles * Explication des obligations légales et déontologiques des professeurs face à ces situations * Conseils pratiques pour recueillir la parole des élèves, les accompagner et les orienter vers les services compétents + [00:46:29][^5^][5] Deuxième partie : le service public, avec la participation du directeur académique des services de l'éducation nationale * Présentation des principes fondamentaux du service public : égalité, continuité, adaptabilité, neutralité * Illustration de ces principes à travers des exemples de situations rencontrées par les professeurs * Mise en évidence des enjeux et des limites de ces principes dans le contexte scolaire + [01:15:39][^6^][6] Troisième partie : la laïcité, avec la participation du référent laïcité de l'académie * Définition de la laïcité comme principe juridique et politique garantissant la liberté de conscience et le vivre-ensemble * Distinction entre la laïcité des agents publics, qui implique une obligation de neutralité, et la laïcité des usagers, qui implique une liberté d'expression dans le respect de l'ordre public * Présentation de cas concrets de situations liées à la laïcité dans les établissements scolaires + [01:44:35][^7^][7] Quatrième partie : la liberté d'expression, avec la participation du référent académique des valeurs de la République * Rappel du cadre juridique de la liberté d'expression, qui est un droit fondamental mais qui comporte des limites * Analyse des obligations de réserve et de discrétion professionnelle des professeurs, qui doivent respecter l'autorité et la dignité de leur fonction * Présentation de cas concrets de situations liées à la liberté d'expression dans les établissements scolaires + [01:59:41][^8^][8] Conclusion par Sandrine VNF, référente académique des valeurs de la République * Synthèse des points essentiels abordés lors de la conférence * Invitation à poursuivre la réflexion déontologique et à se former tout au long de la carrière * Diffusion d'une vidéo réalisée par des élèves sur la question de la légitimité du professeur

Pour échanger avec Christophe Marsollier le mardi 06 février 2024 à 12h30, inscriptions ici : https://comprendreleseleves.ensfea.fr...

Intervenant : Christophe Marsollier, Docteur en sciences de l’éducation et inspecteur général de l’éducation, du sport et de la recherche. Il est l’auteur d’ouvrages et d’articles sur l’éthique relationnelle, les espaces de parole, l’attention aux vulnérabilités, et le rapport à l’innovation en éducation

Résumé : Après avoir explicité le sens de la notion de vulnérabilité et montré en quoi les situations de grande vulnérabilité, passagères ou durables, que vivent de très nombreux élèves, agissent de manière déterminante sur leur motivation et leur réussite scolaire, nous montrerons comment le développement de l’attention des personnels d’enseignement et d’éducation aux situations de vulnérabilité et leur accompagnement constituent deux leviers éthiques fondamentaux pour rendre l’école plus éthique et plus qualitative.

Pour échanger avec Aurélie Canizares le mardi 12 mars 2024 à 12h30, inscriptions ici : https://comprendreleseleves.ensfea.fr...

Intervenant : Aurélie Canizares, maître de conférences en numérique éducatif

Résumé : Nous nous intéressons aux stratégies de traitement des informations développées par les élèves dans le cadre d’un escape game pédagogique numérique. Dans ce type de jeu où la contrainte temporelle est particulièrement forte, ces dernières relèvent-elles de stratégies pour apprendre ou de stratégies pour gagner ? Un escape game pédagogique est-il compatible avec la construction de connaissances ? Autant de questions auxquelles nous tenterons de répondre en nous appuyant sur un jeu portant sur l’évaluation de la qualité de l’information auquel ont participé des étudiants de BTSA. Transcription

est-elle aussi un agent moral? même si elle n’est qu’une «machine», elle est techniquement constituée par des valeurs, inscrites dans la technique (sa conception, sa mise en œuvre au sein d’une corporation multinationale)

Par exemple, pour entraîner une intelligence artificielle, le philosophe montréalais Martin Gibert propose de montrer aux IA des exemples, des modèles à suivre (des Greta et des Mère Theresa) plutôt que d’essayer de leur enseigner les concepts de la philosophie morale.